Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GAMME LIBERTE
SOCIETE ANONYME DE RECHERCHES ET D'ETUDES TECHNIQUES "S.A.R.E.T." (SA)

Numéro de dépôt :
1509110
Date de dépôt :
17/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/01/1999

Présentation de la marque GAMME LIBERTE

Déposée le 17 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DE RECHERCHES ET D'ETUDES TECHNIQUES "S.A.R.E.T." auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GAMME LIBERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DE RECHERCHES ET D'ETUDES TECHNIQUES "S.A.R.E.T." domicilié(e) Route de Carpentras, 84130 LE PONTET. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATCO S.A. - France.

La marque GAMME LIBERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1509110.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GAMME LIBERTE est expirée depuis le 17 janvier 1999.

SOCIETE ANONYME DE RECHERCHES ET D'ETUDES TECHNIQUES "S.A.R.E.T." a également déposé les autres marques suivantes : PPB LA PASSION AVEC RAISON , PPA MULTI COMPOSANTS PPB LICENCE SARET , PPB LES RAISONS DANS LA PASSION , PPB LA RAISON... LA PASSION... , PPB LES RAISONS D'UNE PASSION , THERMOBLOX PPB LICENCE SARET


SOCIETE ANONYME DE RECHERCHES ET D'ETUDES TECHNIQUES "S.A.R.E.T." (SA) - Route de Carpentras, 84130 LE PONTET. - France


PATCO S.A. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-26

Eléments métalliques de construction;matériel, équipement, installation pour la fabrication d'éléments de construction en béton, notamment coffrages métalliques.Matériaux de construction, pierres naturelles, artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre, gravier, tuyaux en grès ou en ciment, maisons transportables, tous éléments préfabriqués pour la construction, planchers, panneaux, poutrelles, murs et en général toutes parties de bâtiments en matériaux préfabriqués. Construction et réparation.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.